Les modes de preuve sont les moyens par lesquels les parties au procès peuvent prouver un acte ou un fait. Comment définir la preuve? La preuve est la démonstration de l’existence d’un acte ou d’un fait juridique duquel nait un droit subjectif dont on veut se prévaloir, toute cette démonstration doit se faire dans les conditions admises par la loi.
Article1315-1 Code Civil prévoit cinq modes de preuves :
- -- La Preuve littérale
- -- La Preuve testimonial
- -- Les Présomptions
- -- L’Aveu
- -- Le Serment
De façon classique, il y a une distinction entre le mode de preuve parfait et imparfait.
-- Les Modes de preuves parfaits, apportent le plus de sécurité. Ils sont considérés comme fiables et don, s’imposent aux juges. Ils sont les seuls à pouvoirs faire la preuve des actes juridiques. Il y a :
o La Preuve littérale
o Le Serment décisoire
-- Les Mode de preuve imparfait, sont aléatoires et soumis à l’appréciation souveraine des juges du fond qui peut les refuser. :
o Le témoignage
o L’aveu extrajudiciaire
o Le serment déféré d’office
o Les présomptions de l’Homme
